Mentions légales
Cette page présente les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site Campus Avenir.
1. Éditeur du site
Campus Avenir est une plateforme de formation en ligne, produit de Sustainable Solutions. Le site est édité par :
- Raison sociale
- [Raison sociale à compléter]
- Forme juridique et capital
- [Forme juridique et capital à compléter]
- Registre du commerce (RCCM)
- [Numéro RCCM à compléter]
- Numéro de contribuable (NIU)
- [Numéro de contribuable (NIU) à compléter]
- Siège social
- [Adresse du siège à compléter]
- [E-mail de contact à compléter]
- Téléphone
- [Téléphone à compléter]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Directeur de la publication à compléter], en sa qualité de [fonction à compléter].
3. Hébergement
Le site est hébergé par : [Hébergeur et adresse à compléter].
Les comptes, le catalogue des formations, les paiements et l’espace élève sont fournis par notre prestataire technique, dans les conditions décrites dans les conditions générales d’utilisation.
4. Propriété intellectuelle
La marque Campus Avenir, son logo, la structure du site, ses textes, illustrations et éléments graphiques sont la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les cours publiés par les formateurs restent la propriété de leurs auteurs, dans les conditions prévues par les conditions générales d’utilisation.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles et l’usage du stockage local du navigateur sont décrits dans la politique de confidentialité.
6. Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez écrire à [E-mail de contact à compléter] ou passer par la page de contact.
7. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit camerounais, notamment à la réglementation camerounaise applicable en matière de communications électroniques et de commerce électronique.